[Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications
-
Vente pyramidale et escroquerie
Pourquoi est-ce illégal ?
Les structures pyramidales sont illégales pour deux raisons.La première raison est que les systèmes pyramidaux ne créent aucune richesse: l’argent gagné par les membres provient d’autres membres de niveaux inférieurs. Il n’y a aucune création de valeur et par conséquent le système ne fait que transférer de l’argent vers le sommet.
La seconde - et principale - raison est que le système pyramidal n’est pas un système durable. En d’autres termes, le système est voué à l’échec.
Pour cette raison évidente, la vente pyramidale est immorale: elle ne se contente pas d’arnaquer les nouveaux venus mais encourage ses membres à profiter de leurs entourages (familles et amis) pour générer un revenu.
1- Qu’est-ce qu’une vente “à la boule de neige”,aussi appelée “vente pyramidale” ?
La vente dite “à la boule de neige”, aussi appelée “vente pyramidale”, est une pratique commerciale régie par l’article L. 121-15 du code de la consommation.Une pratique interdite en toutes circonstances
L’article L. 121-15 (1°) du code de la consommation interdit la vente “à la boule de neige”, aussi appelée “vente pyramidale”. En effet, ce système aboutit soit à la saturation du marché car il est impossible de recruter de nouveaux acheteurs ; soit le professionnel ne peut satisfaire la demande, la progression des acheteurs étant très rapide. Les avantages vantés par les acheteurs-recruteurs deviennent dès lors illusoires.Législation en France
La loi française est claire sur ce point. Les techniques de vente en réseau, pour être valides, doivent respecter les dispositions prévues par l’article L. 121-15 du code de la consommation. Or cet article interdit :1° La vente pratiquée par le procédé dit « de la boule de neige » ou tout procédé analogue consistant en particulier à offrir des marchandises au public en lui faisant espérer l’obtention de ces marchandises à titre gratuit ou contre remise d’une somme inférieure à leur valeur réelle, et en subordonnant les ventes au placement de bons ou de tickets à des tiers ou à la collecte d’adhésions ou inscriptions ;
2° Le fait de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s’inscrire sur une liste en exigeant d’elle le versement d’une contrepartie quelconque et en lui faisant espérer des gains financiers résultant d’une progression du nombre de personnes recrutées ou inscrites plutôt que de la vente, de la fourniture ou de la consommation de biens ou services.
Pratiques interdites
En plus d’interdire le procédé de la boule de neige, l’article L. 121-15 du code de la consommation pose les interdictions suivantes :celle d’obtenir d’un adhérent ou affilié du réseau le versement d’une somme correspondant à un droit d’entrée ou à l’acquisition de matériels ou de services à vocation pédagogique, de formation, de démonstration ou de vente ou tout autre matériel ou service analogue, lorsque ce versement conduit à un paiement ou à l’attribution d’un avantage bénéficiant à un ou plusieurs adhérents ou affiliés du réseau.
celle d’obtenir d’un adhérent ou affilié l’acquisition d’un stock de marchandises destinées à la revente, sans garantie de reprise du stock aux conditions de l’achat, déduction faite éventuellement d’une somme n’excédant pas 10% du prix correspondant. Cette garantie de reprise peut toutefois être limitée à une période d’un an après l’achat.Conclusion : les offres trop alléchantes sont souvent des arnaques.
Sanctions
L’article L. 132-19 du Code de la consommation sanctionne les ventes “à la boule de neige” d’une peine de 2 ans de prison et 300 000 euros d’amende. En outre, la personne condamnée s’expose à devoir rembourser à ceux de ses clients qui n’auront pu être satisfaits les sommes versées par eux.Conseils
Certains signes doivent éveiller votre attention : une entreprise créée récemment, des produits de faible valeur réelle (ou de mauvaise qualité)(Ston) ou des sommes importantes exigées à l’inscription sont autant d’indices qui doivent vous faire directement penser à une arnaque.
https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/1888-vente-pyramidale-et-escroquerieLes sanctions
Aspect pénal
La vente “à la boule de neige” ou “vente pyramidale” et les autres procédés de vente de l’article L. 121-15 du code de la consommation sont sanctionnés par une peine d’emprisonnement de deux ans et une amende de 300 000 €. “Le montant de l’amende peut être porté, de manière proportionnée aux avantages tirés du délit, à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel, calculé sur les trois derniers chiffres d’affaires annuels connus à la date des faits.” (article L. 132-19 du code de la consommation). Pour les personnes morales, cette amende peut atteindre 1,5 millions d’euros (articles L. 132-20 du code de la consommation et 131-38 du code pénal).
De plus, des peines complémentaires sont prévues.
Pour les personnes physiques, il s’agit de “l’interdiction soit d’exercer une fonction publique ou d’exercer l’activité professionnelle ou sociale dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de laquelle l’infraction a été commise, soit d’exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d’administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour leur propre compte ou pour le compte d’autrui, une entreprise commerciale ou industrielle ou une société commerciale”, pour une durée de cinq ans maximum. Ces sanctions peuvent être prononcées cumulativement (article L. 132-20 du code de la consommation).
Pour les personnes morales, il s’agit des peines complémentaires prévues au 2° à 9° de l’article 131-39 du code pénal. Par exemple, il peut s’agir de sa dissolution ou de son placement sous surveillance judiciaire.
Enfin, de telles pratiques exposent leurs auteurs aux peines de l’escroquerie, soit cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 € d’amende (article 313-1 du code pénal).
“La caractérisation de l’élément intentionnel n’est pas subordonnée à la preuve de la conscience qu’ont les prévenus, au moment où ils proposent à des tiers d’adhérer, du caractère préjudiciable du système pyramidal, mais suppose seulement que soit établie leur volonté de proposer une telle adhésion en faisant espérer à ces tiers un gain financier qui résulterait de la progression du nombre d’adhérents.” (Cass. crim., 6 avril 2016, n° 15-81.206).
Aspect civil
Des sanctions civiles peuvent s’ajouter aux sanctions pénales comme l’obligation de reprendre les invendus (article L. 121-15 du code de la consommation) ou de rembourser les clients non satisfaits.
Il est rappelé qu’ “un système de promotion pyramidale ne constitue une pratique commerciale déloyale en toutes circonstances que lorsqu’un tel système exige du consommateur une participation financière, quel que soit son montant, en échange de la possibilité pour ce dernier de percevoir une contrepartie provenant essentiellement de l’entrée d’autres consommateurs dans le système plutôt que de la vente ou de la consommation de produits” (CJUE, 4 avril 2014, affaire C-515/12).
Concernant le montant de la participation, la directive n°2005/29/CE du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs ne fixe aucune somme déterminée et n’a pas conféré une telle option aux états membres.
Pour en savoir plus sur les pratiques commerciales déloyales et les sanctions relatives, consultez la fiche de l’INC “Les pratiques commerciales déloyales”.
- Vos recours
Vous pouvez :
Prendre contact avec une association de consommateur agréée pour obtenir une information ou une aide (sous réserve d’y être adhérent),
alerter les agents de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), soit selon votre département, les agents de la Direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou de la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP).
Après enquête, si les agents de la DGCCRF estiment que les faits sont constitutifs d’une pratique commerciale illicite, le professionnel pourra faire l’objet d’une cessation d’agissement illicite (article L. 521-2 du code de la consommation). Un procès-verbal pourra aussi être transmis au procureur de la République,Contacter la DGCCRF Par téléphone
Pour l’accès au 3939 via un serveur vocal interactif : du lundi au vendredi de 8h30 à
18h15 heures de métropole (0.15 € la minute + prix de l’appel) ;Plus d’infos sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33683
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/contacter-dgccrfDéposer plainte au commissariat ou directement saisir le procureur de la République près du tribunal de grande instance de votre domicile.
Si l’action publique n’est pas mise en œuvre par le Procureur de la République parce qu’il a décidé de classer le dossier sans suite, il existe d’autres recours. Vous avez la possibilité de faire une citation directe près du tribunal correctionnel du lieu où l’infraction a été commise ou du lieu de résidence du défendeur ; vous constituer partie civile près du tribunal de grande instance de votre domicile ; demander réparation devant les juridictions civiles.Pour toute action en réparation devant les juridictions civiles, vous devez vous adresser au tribunal d’instance, si la somme en jeu est inférieure ou égale à 10 000 € ; au tribunal de grande instance, si la somme en jeu est supérieure à 10 000 €.
Pour obtenir des renseignements sur les procédures, adressez-vous aux points d’accès au droit (PAD) ou aux maisons de justice et du droit (MJD). Un annuaire de ces lieux et de nombreux autres renseignements figurent sur le site du ministère de la Justice, rubriques “Vos droits et démarches” ou “Annuaires et contacts”.
Avis a tout les recruteurs. Ce que vous risquez sur le plan juridique
Et bien oui, car dans la pyramide, la limite entre victime et escroc, c’est de recruter à son tour. Du coup, le moindre recrutement que vous seriez amené à faire vous rend condamnable:
Code de la consommation – Article L132-19
La vente “à la boule de neige” et les autres procédés de vente de l’article L. 121-15 du code de la consommation sont sanctionnés par une peine d’emprisonnement de deux ans et une amende de 300 000 €. “Le montant de l’amende peut être porté, de manière proportionnée aux avantages tirés du délit, à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel, calculé sur les trois derniers chiffres d’affaires annuels connus à la date des faits.” (article L. 132-19 du code de la consommation). Pour les personnes morales, cette amende peut atteindre 1,5 millions d’euros (articles L. 132-20 du code de la consommation et 131-38 du code pénal).
Point clés à retenir :
La vente pyramidale est illégale en France;
Elle se cache souvent dans les réseau MLM;
https://www.liberation.fr/societe/2014/02/03/prison-avec-sursis-pour-avoir-participe-a-une-pyramide-de-ponzi_977529
https://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/boule-de-neige-et-droit-penal/h/6edae669cabe8e50cc21d57b1d14fca8.html
https://defense-du-consommateur.ooreka.fr/astuce/voir/303987/vente-pyramidale-principe-et-sanctions
https://www.julienrio.com/marketing/french/systeme-pyramidal-marketing-reseau-eviter-pieges.htmlVente pyramidale et escroquerie
Clés pour reconnaître un système de vente pyramidale
Le système de vente pyramidale peut être détecté en se posant quelques questions simples :L’organisation vend-elle un vrai produit, c’est-à-dire un service ou un bien tangible (Ston?) ? Si ce n’est pas le cas, il n’y a aucune création de richesse, la rémunération ne provient que du recrutement, c’est donc illégal.
L’organisation dispose-t-elle de la liste de ses vendeurs ? Une entreprise qui a choisi la vente en réseau doit connaître le nombre précis de ces vendeurs et les contrôler. Si ce n’est pas le cas, il s’agit probablement d’une vente pyramidale.
L’organisation propose-t-elle une rémunération pour le recrutement d’un nouveau membre ? La collecte d’adhésions ne peut être rémunérée, c’est illégal.
L’organisation demande-elle un droit d’entrée, une mise de départ ? La mise de départ, qui peut parfois atteindre plusieurs centaines d’euros, doit vous mettre la puce à l’oreille.Il y a bien des gens, des personnes physiques qui organisent ces réunions en France et vendent des packs façon boule de neige, pratique punit par la loi française…
Après je suis pas avocat, mais si la réunion du 25 juillet à Nantes( et toutes les réunions en France, pour vendre leur pack de ston ( produit virtuel et imaginaire) avec promesse de gains supplémentaires si recrutement de nouveaux membres) est pas considérée comme de la vente pyramidale je veux bien qu’on m’explique…
- Vos recours
-
@Happycrypto J’ai aussi lu les textes de loi. Néanmoins même si tu peux faire un rapprochement avec beaucoup, je ne vois ici aucun point sauf peut-être un, sur lequel tu peux te lancer en te disant à 100% “Ici ils pourront pas se défendre”.
Enfin je ne suis pas avocat je ne pourrais être réellement pertinent.
-
La frontière MLM / ponzi est très mince…et c’est là dessus qu’ils jouent. Ils restent dans la zone grise, toujours sur le fil de la légalité. Il est difficile de mettre en justice une entreprise alors que pour l’instant il n’y a pas eu de victime (en tout cas pour l’entité Mainston)…Pour l’instant il y a de forts soupçons que c’est une arnaque et tout ce qui a été déterré va dans ce sens et c’est pour ça qu’à part donner des conseils de prudence on ne peut pas faire grand-chose…De plus et je l’ai appris de la bouche même de mon amie qui est tombé dans le panneau, Kerhervé lui-même dit à tout le monde qu’il a fait des conneries avant et fait son mae culpa pour se redonner une certaine virginité.
En plus les petites gens de chez Mainston sont au courant de ce forum et des différents articles sur eux…en même temps le bon référencement de ces pages y sont pour quelque-chose (et tant mieux). Par exemple sur des posts j’ai pas mal parlé de N4e et d’une certaine vidéo très intéressante où l’animateur disait clairement que leur produit avait réussi à guérir une personne qui avait le cancer en seulement 13 jours…depuis cette vidéo a été supprimée comme par magie…je ne remettais pas en cause la base du produit (spiruline) mais je trouvais l’argument plus que dangereux car ils jouent sur l’espoir pour vendre un produit inutile (les compléments alimentaires, ce qu’est la spiruline à la base, sont même souvent non recommandés l’ors d’un traitement contre le cancer).
Après 1 mois de recherches persos, un entretien Zoom avec des petits soldats Mainston bien rodés à l’exercice (quoi que pour certains il y ait encore des progrès à faire car ils sont plutôt mauvais…), des questions posées à ces mêmes personnes qui sont censées connaître leur sujet et dont 90% se sont soldées par un “on en sait rien”, les informations louches comme l’absence du token, la localisation en Macédoine, 2 entités facturant à Maisnton dont une plus que louche (détenue par Kerhérvé), l’AMF en alerte…bref tout ça pue tellement…un paquet de petits drapeaux rouges sont levés…et je ne comprends toujours pas pourquoi, malgré tout ça, certains n’acceptent de ne voir qu’une seule facette de l’histoire.
-
ffmad Bitcoiner Lightning Network AssoCryptoFR Admina répondu à Psychosteve le dernière édition par
@Psychosteve a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
certains n’acceptent de ne voir qu’une seule facette de l’histoire
les gens n’acceptent pas d’avoir tort
-
Oui enfin ceux qui organisent des réunions en France pour vendrent leur packs de Ston + parrainage sont hors la loi ( vente pyramidale), c’est contre eux qu’ils faut porter plainte…Ils sont en France, une enquête sera ouverte et ils auront des comptes à rendre…On est pas encore dans une république bananière? si?
Je crois qu’aux niveaux preuves et témoignages sur ces réunions en France, y en a déjà pas mal…
@Psychosteve a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
La frontière MLM / ponzi est très mince
Quelle frontière ici? Il est ou le mlm? Mainston c’est une société de mlm? ah bon?
Ah ce que j’ai compris ils ce servent de leur reseaux mlm, mais ce n’est pas une société de mlm…
En fait ils vendent quoi?Mainston the verified trust company white paper!Ils vendent un token tu sais pas a quoi il sert…et ils vont créer une plateforme entre oct et dec 2019 (tousse)ou tu pourras l’échanger dessus ils prendront que 2 % de frais…
Je vois pas le coté mlm dans leur white paper , je vois rien du tout d’ailleurs a part des trucs bateaux…
Ils vendent un token qui n’existe même pas encore sur la blockchain , trop fort…Ils comptent avec un boulier chinois?
Ça va être comique ce feuilleton de l’été…Je vois plus la cb c’est normal?:smiling_face_with_sunglasses:
Va surement y avoir un peu de retard dans tout ça…Une intuition… -
@ffmad a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
les gens n’acceptent pas d’avoir tort
Peut-être sont-ils juste prêts à courir le risque, peut-être sont-ils riches, ou peut-être simplement fous…
@Happycrypto +1.
Le simple fait que le produit soit vendu sans AMM n’est-il pas suffisant pour prouver l’illégalité de la société?
-
Je continue, j’ai les yeux qui piquent…
Donc ils mettent en vente 130 millions de tokens et la team (tousse) ce garde environ 215 millions de tokens sans rien débourser (retousse)…et ce prennent une com à chaque niveau de la pyramide wow ! Top moumoutte le plan financier…@HezeDamn a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
Peut-être sont-ils juste prêts à courir le risque, peut-être sont-ils riches, ou peut-être simplement fous…
Clairement ils vont perdrent leurs chemises…et faire des malheureux eux compris…
-
@Happycrypto Et pour enfoncer le clou, le lavage de cerveau (très médiocre) se poursuit ici :
https://zoom.us/recording/play/Jxq0hl7t_granNhMorRGg9h_4LNCJHCl_ntcIts_pXRW96WcI9eHAU5Po_0OXLbA?autoplay=true&startTime=1563475881000Mené par un adpete de N4E comme par hasard :
https://twitter.com/AlexKehyayan/status/1045263108661530629 -
Mainston a été examiné pour la première fois sur BehindMLM en 2015. !!
Si vous ne lisez pas l’anglais faite un clic droit dans la page et traduire en français…C’est très instructif…
Mainston Review 2.0: STON Ponzi points scheme
https://behindmlm.com/mlm-reviews/mainston-review-2-0-ston-ponzi-points-scheme/
Jul 16, 2019 … JLK Natura probably has something to do with the company Kerherve was promoting hatching his Flash4People plans…Conclusion:Pour que Fabrice Kerherve, ses partenaires et les meilleurs recruteurs gagnent de l’argent, la majorité des affiliés de Mainston doivent le perdre.
Flash4People’s FlashMoni Ponzi plans collapse, new scams coming.
https://behindmlm.com/.../flash4peoples-flashmoni-ponzi-plans-collapse-new -scams-coming/6 juin 2019… Kerherve et les Collins ont quitté la société française de MLM Natura4Ever dans… Flash4People est principalement constitué d’anciens affiliés de Natura4Ever.
-
Like many MLM scams, Mainston has recently rebooted itself as a cryptocurrency opportunity.
Merci pour la recherche et les liens, intéressant ce site spécialisé dans le MLM
-
@Nammalvar a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
Merci pour la recherche et les liens, intéressant ce site spécialisé dans le MLM
déjà consulté pour la qualité de leurs articles sur onecoin !
-
@Happycrypto a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
en province des « Associations de soutien aux familles victimes des sectes».
Ce genre de pratique est largement admis. Le système capitaliste est lui-même sectaire et son discours identique aux pratiques MLM. C’est sûrement pour ça que le MLM fonctionne : ça fait échos à ce que nous connaissons déjà depuis la prime enfance. (Sans vouloir faire de la psychologie de bas étage).
Il est vrai que le discours est très enfermant. Mon amie ne supporte pas la critique, le groupe ou les groupes constitués n’autorise aucune remarque, aucune remise en question. Les gens qui sont là doivent aller dans le sens imposé qui n’est pas clairement énoncé mais clairement ressenti. Si tu dévies, tu es viré manu militari. On sent comme une pression, une interdiction de réfléchir ou de se poser des questions. Il faut foncer, tête baissée et croire au projet sinon c’est l’échec assuré et par sa propre faute. Douter, c’est être négatif, se saborder, mettre l’équipe en péril, … Le plus déroutant, c’est qu’on ne sait plus qui est piégé et qui est piégeur. Tout le monde se fait croire qu’on est bienveillant alors que c’est tout le contraire; il y a une soif de conquête et on sent que tous les coups sont permis mais en pas autorisés.
Bref … De quoi partir en burn out.
-
@lorette effectivement Lorette, mon amie suite à une série de question pertinente m’a répondu qu’elle ne savait si elle devait continuer à me répondre car je n’étais pas “constructive”… alors qu’elle avait conclu son message précédent par “a vos questions”… Je cherche toujours la logique. Elle a précisé qu’elle avait bien évidemment les réponses à toutes mes questions. Suite à cet échange j’ai préféré choisir de ne plus en parler avec elle pour préserver notre relation car cela commençait à s’envenimer, j’ai réitéré des propos bienveillants au passage. Il est clair qu’on a du lui donner des instructions pour s’éloigner des personnes “toxiques” ou autrement dit sans potentiel marchand.
Mon amie affiche maintenant travailler en tant que “Networker chez Mainston” et elle n’est pas la seule, je pense qu’elle y passe la majeure partie de son temps… Je suis toujours stupéfaite de leur réussite à recruter du monde et pas des bêtes en plus qui viennent donner du crédit à leur imbroglio.
-
@lorette a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
Le système capitaliste est lui-même sectaire et son discours identique aux pratiques MLM.
Le MLM tel que ces gens le pratiquent c’est plutôt le capitalisme qui a régressé au stade du tribalisme.
-
Présentation de Flash4People Satoshi Day du 05 mai 2019 : https://vimeo.com/334271450/4ea74b3b9c
-
-
Ils se cherchent une légitimité au travers de communiqués de presse sur les sites de canardcoincoin.com et blockblog.fr
Et ils présentent çà à leurs
pigeonsarnaqués comme une vraie info, pour assoir la véracité de leur escroquerierien que de mettre les liens me fait mal au ventre
-
@Happycrypto a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
@lorette @Jaliste Pouvez vous demander à vos copines svp si elles ont été conviées à une «matinée du partage spirituel» (payant?)ou un truc du genre avec natura4ever…
Elle m’a dit que Kherhervé avait quitté natura4ever car il n’était pas d’accord avec la politique menée. Le bruit court qu’il a été viré mais lui dit que c’est lui qui est parti suite à des désaccords.
-
@Happycrypto a dit dans [Arnaque] Mainston (STON) & F4P : Historique et explications :
Pas celle là, tu crois qu’ils vont faire disparaître les 2 témoins kenny et manuel de la Diamond academy aussi?!??
Je crois plutôt qu’ils nous lisent et prennent grand soin de supprimer toutes les traces que nous mettons au jour.
Ce n’est pas la première fois que je vois des vidéos et autres liens vers des docs en ligne disparaitre après qu’ils aient été mentionnés ici.
Ils voudraient effacer tout lien entre Mainston et F4P que ça ne m’étonnerai pas
-
@lorette tout à fait d’accord !!
Le discours est pathétique…
J’ai surtout écouté le grand musclé qui parle sans cesse de classe…🤩🤩
Avoir la classe, sentir la classe… à Dubaï, les gens vont découvrir la classe !?
Et à la fin pour sa vidéo Facebook, il demande aux gens de sauter sur les tables et crier pour montrer leur enthousiasme… La classe
Parfois dans “la foule” j’ai vu des personnes vraiment très motivées… (flippant 🤯)
Prêt à tout pour passer diamant…
Ils vont finir charbon !!!