Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement
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SiXyeS est une nouvelle plateforme d’échanges commerciaux en fonction depuis quelques semaines et déjà plébiscitée par les professionnels et les particuliers. Bien qu’encore basique, cette plateforme, à vocation internationale, se verra très prochainement dotée de fonctionnalités innovantes permettant de faciliter et d’optimiser les achats et les ventes pour tous.
Six modes de vente sont prévus à termes, le second, La Négociation, sera mis en fonction fin octobre 2019. A ce site, est adossée une nouvelle cryptomonnaie Française, l’HeptaFranc qui permet de réaliser tout type de transaction sur la plateforme SiXyeS et de résoudre les problèmes de valorisation d’un produit lors d’un échange tel que le troc.
L’HeptaFranc est La Solution pour simplifier tous vos échanges.
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J’ai cru tomber sur une …paypite…lol
Sinon SiXyeS société enregistré en France, qui veut creer une nouvelle crypto HeptaFrancCe que l’on trouve sur le site :
Algorithme SHA-256
Type de bloc Preuve de travail
Nom de la pièce HeptaFranc
Abréviation de pièces HPTF
Lettre d’adresse H
Unité de monnaie iXy
Bloquer la récompense 307 pièces
Bloc de moitié 164 000 blocs
Fourniture de pièces 201 392 000 pièces
Montant initial 100 696 000 pièces
URL de site web https://sixyes.frSur quelle plateforme ce token se tradre ?! rien trouvé sur coinmarketcap pour Heptafranc ou HPTF.Ce qui est étrange vu que sur le site Sixyes des produits seraient vendu grâce à ce token, mais comment est calculer la valeur ?! et une fois les HPTF en poche, ou les revendre?
en fonction depuis quelques semaines et déjà plébiscitée par les professionnels et les particuliers.
Sur Bitcointalk aucun résultat et sur le web en général aucune info à part une page facebook avec un post du 29 Juillet.
Ca m’épate toujours les gens qui balancent ce genre de phrase alors que le produit est totalement inconnu et encore moins par les particuliers, deja qu’un grand nombre à du mal avec des crypto autre que Bitcoin -
Bonjour, nous sommes une petite société qui essayons de faire notre place. Le coin HeptaFranc n’est pas encore sur plateforme excepté la nôtre, nous travaillons à le proposer au plateformes. Pour le moment et c’est notifiés, le coin n’est pas encore échangeable en autre cryptomonnaie ou flat.
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heu … c’est légal comme moyen de paiement? j’ai un gros doute.
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@Raniva Renseignez vous auprès de l 'AMF, je pense que le doute s’estompera, notre expert-comptable est en relation avec eux, je peut vous donner son adresse mail en MP si vous désirez en savoir plus.
Lisez notre white paper, vous comprendrez que le projet est serieux. -
Renseignez vous auprès de l 'AMF, je pense que le doute s’estompera ??
Comment ca ? j’ai pas trop saisi
notre expert-comptable est en relation avec eux, je peut vous donner son adresse mail en MP si vous désirez en savoir plus.
A moi pas spécialement mais posté et levé le doute en postant sur le forum et vous y gagnerez effectivement en clarté auprès de la communauté.Si le projet est sérieux c’est une très bonne chose mais je vois pas le petit plus que peu apporter cette crypto
Je suis étonné que vous n’ayez aucune souci de faire passer une crypto sans valeur comme monnaie alors que des groupes comme Licra se font lacher par tout les investisseurs , surement le monde financier qui n’est pas encore prêt à perdre la main sur la monnaie.
Je viens de lire le “white paper” , j’ai plus pensé à une brochure, rien de technique et aucune notion de la sécurité et de pourquoi cette crypto ?
un énieme altcoin, pourquoi ne pas plutôt utiliser le Btc ou une autre crypto SHA-256 ?!Comment va se régulariser la valeur du coin ? fixe ou suivant le marché ? sur quel marché la trouver ?
Ca me laisse un petit gout de paypite (https://cryptofr.com/topic/9983/scam-paypite-crypto-francophone )
je dis pas que vous monté un scam, mais je vois pas la valeur ajoutée hormis coté “frenchie” -
@Raniva
HeptaFranc a été créé comme un outil intérieur de commercialisation permettant d’utiliser 6 modèles de ventes avec une jeune blockchain indépendante donc avec un minimum de blocage dû à des manipulations importantes en bourses comme le bitcoin par exemple.Nous travaillons sur sa mise en place sur plateforme, et avons plusieurs propositions en cours de négociations, mais ce n’est pas notre but premier.
Le but premier et de proposer un e-commerce permettant à nos clients de vendre bien plus vite grâce à nos 6 modèles de vente.
L’utilisation de ces modèles sera louée pour rentabiliser les mois de travail du projet, ainsi que les emplacements VIP et Premium.
Nous sommes avant tous une agence publicitaire, avec un ensemble d’outils de plus que nos concurrents indirects.
Les 2 prochains modèles vont être mis en place avant la mi-novembre. Nous allons ensuite mettre en place le système automatique de récompenses d’utilisation du coin reversant des pourcentages entre partagés entre les clients.
Je vous invite à venir tester notre système une fois les 2 prochains modes en place ainsi que le système de récompense intégré, vous pourrez mieux l’apprécier à ce moment, et poser toutes les questions que vous désirez après l’avoir testé dans cette configuration sur [email protected].
Les 3 autres modèles suivront.
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Comme @Raniva je ne comprend pas l’intérêt de créer une monnaie pour ça, vous pourriez très bien utiliser le BTC, le litecoin ou autres qui feront très bien le travail avec une plus grande sécurité.
J’ai regardé votre github: https://github.com/sixyes/heptafranc et je trouve étonnant la manière dont vous avez avancé dans votre projet. C’est le code du code du bitcoin avec quelques changements, que vous auriez poussé en un seul commit. D’un point de vue technique je trouve ça un peu bizarre, on n’avance pas comme ça normalement dans un projet.
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@PascalGroult a dit dans Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement :
SiXyeS est une nouvelle plateforme d’échanges commerciaux en fonction depuis quelques semaines et déjà plébiscitée par les professionnels et les particuliers.
Des chiffres svp? Seulement une dizaines d’annonces aujourd’hui…
@PascalGroult a dit dans Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement :
Bien qu’encore basique, cette plateforme, à vocation internationale,
C’est un peu comme votre présentation des plus basique de cette plateforme …Loin déjà d’une présentation nationale, régionale,départementale un peu léger on à déjà vu beaucoup mieux… 2/20 pour la présentation…
Ça fait peur et niveau sécurité c’est basique aussi?
J’ai des doutes quand à votre expérience et vos compétences…Des liens vers l’équipe technique qui gère la crypto? quelle sécurité sur les serveurs, clés de cryptage? encodage?
Votre site en php c’est un peu démodé non?
@PascalGroult a dit dans Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement :
se verra très prochainement dotée de fonctionnalités innovantes permettant de faciliter et d’optimiser les achats et les ventes pour tous.
Ah bon lesquelles?
@PascalGroult a dit dans Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement :
A ce site, est adossée une nouvelle cryptomonnaie Française, l’HeptaFranc qui permet de réaliser tout type de transaction sur la plateforme SiXyeS et de résoudre les problèmes de valorisation d’un produit lors d’un échange tel que le troc.
L’HeptaFranc est La Solution pour simplifier tous vos échanges.Ça ressemble à Leboincoin c’est un site de petites annonces en gros…Je vois pas l’intérêt d’y adosser une crypto…sinon ebay ou autres l’aurait déjà fait…( Surtout votre site ne propose qu’une dizaines d’annonces dont la majorité en Inde !!!)…
Ça laisse entrevoir un gros potentiel pour cette crypto?
Vous n’y connaissez rien en cryptos, je doute que résistiez 1 heure à une attaque de hacker…
Secteur spécialisée dans le secteur de la régie publicitaire et de médias, on est loin du secteur crypto et ou financier…
https://www.societe.com/societe/sixyes-853224772.html@PascalGroult a dit dans Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement :
Renseignez vous auprès de l 'AMF, je pense que le doute s’estompera, notre expert-comptable est en relation avec eux
C’est plus un doute là, c’est carrément du pipeau…
Expert comptable? vaut mieux un expert financier crypto juridique à ce niveau là…Et je doute que l’amf prenne au sérieux votre “crypto” ils ont déjà tellement d’autres arnaques à traitées…Et appelez les sinon renseignez vous sur Votre Hepta pour rire. Réponse lancinante de l’AMF: “HeptaFranc connais pas… Pas de numéro d’agrément , arnaque passez votre chemin…”
Vous devez forcement obtenir un numéro d’agrément de l’Amf, les relations ne suffisent pas…
Vous ne pouvez pas transformer de la crypto en fiat et vice versa sans agrément, vous êtes déjà hors la loi…
J’imagine la conversation de l’expert comptable avec l’amf…: " Bonjour voilà je suis expert comptable je travaille pour une agence media à 1500 € de capital qui à un site web et qui vend déjà sa crypto en ligne qui vaut rien, ça pose un problème?
AMF :man_police_officer_medium-light_skin_tone: : " Mais non cher monsieur tout me parait parfaitement en ordre, vous gênez pas"…Au fait vu que vous possédez 99,999% des HeptaFranc, vous pouvez donc acheter tout ce qui ce vend en Hepta sur votre site !! Cette grosse blague !! Non?
Vous pouvez déjà vous achetez un porte torchons et une lisseuse à plâtre a Theville et une multiprise et des faux medocs à Niamey au Nigeria @PascalGroult! Rentable votre petit business…Si je met en vente mon scooter pour 10.000 Hepta, ?
Vous venez le recup chez moi ou je vous l’envoi pour 2500 Hepta de plus? Ils prennent les Hepta à la poste?
Vu que c’est vous le patron ça vous dérangerait pas de me filer 10 ou 20 k d’hepta en plus avec tout les millions que vous avez? Personne n’y verra rien…Et sinon bon j’ai vendu mon scooter 50.000 Heptafranc j’en fais quoi aprés de votre token qui vaut zéro?
De plus la variation des prix de l’hepta varie d’une annonce a l’autre des différences de 1 à 10…Vous avez des notions d’economie d’une monnaie?
@PascalGroult a dit dans Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement :Pour le moment et c’est notifiés, le coin n’est pas encore échangeable en autre cryptomonnaie ou flat
C’est pourtant ce que vous faites sur votre site…
D’ailleurs, comment pouvez utilisez le coin sur la plateforme vu qu’il ne vaut rien au fait? Il en fait quoi il fois qu’il à récupéré ses 200 HPTF pour sa lisseuse à plâtre le gars? Il pleure?Pas de notions juridiques crypto, d’économie, sécurité des plus incertaine.Bref je pense que vous vous êtes lancer dans l’aventure crypto mais que vous n’en mesurez pas la complexité…Restez plutot dans le secteur de la regie publicitaire et des médias , tout le monde ne s’en portera que mieux…
Ca fait peur, chaque webmaster va lancer sa propre crypto sur son site maintenant et te soutenir mordicus que l’Amf est daccord…
Va falloir qu’ils embauchent au standart de l’AMF au moins 4 postes à créer :face_with_cold_sweat:…D’ailleurs ça leur ferait mal à l’amf de crée une section dédicacée sur leur site concernant le réglementation pour les cryptos…Ils ont tous l’air largués quand tu les contact…Y a meme pas un bureau attribué à cela pour le grand public ni meme pour eux on dirait…Pour un pays qui ce veux à la pointe… Allô Monsieur Lemaire svp
Ps: @ffmad va peut etre nous lancer le cryptofr token (FFMAD) bientôt !!?
Ps2:@Raniva a dit dans Une nouvelle cryptomonnaie Française en fonctionnement :
J’ai cru tomber sur une …paypite…lol
Cet escroc bouge encore il a encore osé balancer un message sur son forum il y a 1 mois…mais que fait la police…:smiling_face_with_sunglasses:
Ps: On est loin de la paypite ici, plutot sur un caillou basique…
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Alors moi ce que j’en dis :
Vous êtes sur que le site c’est bien https://www.sixyes.fr/ ???
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Google: SiXyeS - Vendez autrement
https://www.sixyes.fr
L’HeptaFranc (HPTF) est une Monnaie virtuelle qui a pour vocation de devenir le principal moyen de paiement sur SiXyeS. Vous pouvez vendre ou acheter …Ps: Sinon mon opinion sur SiXyeS est une nouvelle plateforme d’échanges commerciaux et HeptaFranc
SiXyeS , scam, HeptaFranc (HPTF) , arnaque à fuir. no future…
Cela n’engage que moi :smiling_face_with_sunglasses:
Edit: Sixyes twitter 7 followers ! …
Cqfd non?
SiXyeS , scam, HeptaFranc (HPTF) , arnaque probable, incompétent projet crypto pour sur, à fuir.amateur, no future… -
SAS 1500 € de capital :face_with_tears_of_joy:
https://actulegales.fr/recherche/siren/853224772Au fait vous le payez comment l’expert comptable parce que avec 1500 € de capital…? Vous le payez en Heptafranc?:woman_police_officer_light_skin_tone:
SiXyeS , scam, HeptaFranc (HPTF) , arnaque, no future
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@Arno .Nous transmettons pour votre post ainsi que pour les autres, nos réponses et questions, lundi en fin de journée.
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@Raniva En plus apparemment ça démarre avec la moitié des pièces déjà générée, ce qui veut dire que les auteurs ont miner comme des tarés AVANT de lancer leur truc, histoire de se faire un max de fric une fois la crypto sortie.
Site en PHP ce n’est pas démodé, c’est faire preuve d’intelligence : engouement des entreprises pour le Node.js côté serveur et Webpack ou ReactJS ou encore pire Angular pour le côté client, et finalement TOUT les sites sans exception qui s’en servent ont les même problèmes, tous sans aucune exception.
Les entreprises ont beau aller vers les framework JS, ça remplacera pas un bon code PHP ; qu’on utilise Node.js pour délivrer une API c’est une chose, c’est courant et très bien utilisé même par les logiciels (Adobe par exemple est friand de Node.js). Mais Angular et autres framework côté client, non c’est la chose à ne jamais faire, du fait que ce n’est pas bloquant on a pas mal de soucis de sécurités qui apparaissent comme par exemple le dashboard qui s’affiche avant d’être renvoyer sur la page de login (c’est un des nombreux problèmes et des manipulations dans la console javascript du navigateur pourrait outrepasser cette redirection vers le login et permettre donc de faire tout et n’importe quoi).
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Nous vous remercions pour vos critiques constructives et tenions, avant tout, à vous préciser que nous sommes une structure naissante qui a délibérément choisi de peu communiquer sur notre Coin , l’HeptaFranc, et sur notre plateforme d’échange, SiXyeS, tant que cette dernière n’est pas plus avancée dans son développement.
- Blockchain HPTF et sécurisation
L’architecture actuellement en place utilise 3 serveurs VPS accessibles uniquement par clé SSH pour éviter toute intrusion.
Les serveurs VPS sont répartis de la manière suivante:- Un serveur pour le site
- Un serveur wallet + node + pool + explorateur
- Un serveur pour un second wallet sur lequel sont transférés régulièrement les fonds minés afin de les mettre en sécurité en cas de hack
La personne en charge du développement technique est Matthieu GEISS, Gérant d’une société d’hébergement et travaillant dans le développement depuis plus de 10 ans. Il a, entre autre, travaillé sur des projets de cryptage pour Canal +, SFR et Vodafone.
Le site est en effet en PHP comme 90% des sites en ligne aujourd’hui. L’option d’URL rewritting n’a pas encore été mise en place afin de se focaliser sur le développement de la plateforme et de ses fonctions plutôt que sur l’aspect esthétique pour avoir une adresse “jolie” dans la barre de navigation.
Le code est fait 100% à la main et n’utilise pas de CMS pour des raisons évidentes de sécurité. L’utilisation d’un framework, aurait certes permis un développement plus rapide mais aurait également exposé la plateforme à des failles potentielles que nous n’aurions pas maîtrisées et n’aurions pas pu corriger : cela était trop risqué.
Comme tout le monde le sait, la force d’une crypto est le fait qu’elle n’est pas gérée directement par un seul serveur mais sur le réseau P2P. Nous reconnaissons qu’il y a une faiblesse sur la puissance de calcul actuellement et avons déjà des mesures en réserve pour pallier ce problème. Nous espérons que la puissance du réseau montera progressivement au fur et à mesure que l’intérêt pour la pièce montera.
Pour ce qui est de la sécurité de l’architecture, cela a été détaillé précédemment, nous sommes cependant ouverts à toute suggestion d’amélioration.
- Référencement sur les plateformes d’échange
Nous sommes actuellement en pour-parler avec plusieurs plateformes qui acceptent de référencer notre Coin. Les deux principales sont Hitbtc et BTC-Alpha. Etant donné vos remarques, pour un certain nombre justifiées, vous comprendrez qu’en tant que jeune structure, nous préférons avancer sur le développement de notre Site et prendre le temps de réfléchir avant de choisir nos plateformes de référencement partenaires.
Nous serons côté sous quelques semaines et débuterons une communication active à partir de ce moment-là.
- L’intérêt de l’HeptaFranc (en opposition à l’utilisation du BTC)
Le premier intérêt est d’avoir une blockchain indépendante, avec un minimum de transaction dans l’immédiat permettant une validation rapide à contrario du bitcoin. Les variations importantes du BTC peuvent augmenter le coût des transactions, on a vu jusque plus de 30€ par transaction.
La seconde raison est que notre HPTF n’est pas purement spéculatif comme plus de 80% des bitcoins fabriqués. S’il est vrai qu’aujourd’hui notre Coin n’est valorisé que théoriquement sur notre plateforme, il aura très prochainement une valeur réelle déterminée par le marché de l’offre et de la demande sur les plateformes d’échange.
L’utilisation de l’HeptaFranc sur SiXyeS n’est qu’optionnel, il permettra, à terme, lorsque le Coin sera officiellement côté sur plateforme, de faciliter les échanges internationaux grâce à sa fonction de régulateur de valeur sur notre site. Sa valeur d’échange moyenne sera, à ce moment, actualisée en temps réel sur le site via coinmarketcap.
Il existe sur notre site deux modes de paiement indépendants Le client peut proposer une vente soit en euros, soit en HeptaFranc ou les deux. Si un prix en HeptaFranc ne reflète pas le prix en euro, c’est par choix du client qui conserve sa liberté dans les échanges. Si un client veut vendre un objet à 10 €, il est libre de le proposer à 1000 HPTF s’il le veut, et inversement. Si le client ne veut proposer que la vente en HPTF, il le peut également.
Cette solution est proposée, donnant ainsi à chacun la liberté de définir le montant qu’il souhaite obtenir en HPTF ou en euro (l’acheteur est également libre d’accepter, de refuser ou de négocier l’offre). Il en sera de même lorsque la pièce sera côtée sur plateforme d’échange, chaque client restera libre de vendre plus ou moins cher en HPTF ou en Euros, en fonction, par exemple, du mode de paiement qu’il souhaite privilégier (Si un client pense que la valeur de pièce va monter, il pourra privilégier un prix plus bas en HPTF qu’en équivalent Euros, pour réaliser sa vente plus rapidement et inversement).
Si l’acheteur ne veut pas acheter en HPTF, il peut proposer au vendeur un autre mode de paiement (pour le moment Euros ou troc), grâce à la messagerie interne.
Vous avez pu voir des annonces de locations de bureaux ou de vente d’objet à plus de 10000 HPTF, ce sont des partenaires artisans et commerçants qui croient en ce projet. Vous voyez en ce moment des annonces de petites entreprises sur les bandeau, d’association à but non lucratif, ce sont aussi des commerçants ou associations qui nous suivent. Cette clientèle reste pour le moment locale puisque nous avons volontairement opté pour un développement progressif et une communication réduite jusqu’à ce que notre site soit plus développée et notre Coin côté.
Un autre avantage d’adosser l’HPTF à SiXyeS, est de faciliter la vente de biens atypiques ou difficiles à vendre en monnaies fiduciaires.
Enfin, la création de l’HeptaFranc, nous permettra de mettre en place prochainement un système de récompense pour les utilisateurs (acheteurs et vendeurs) de nôtre plateforme et ainsi de fidéliser notre clientèle et donc de garantir un volume d’échange plus important pour nos clients (ventes facilitées).
Petite précision, effectivement, pour le moment la pièce n’est pas cotée, c’est pour cela que nous offrons des HPTF à nos clients afin qu’ils puissent tester le site en réalisant des achats ou en publiant des encarts publicitaires. Pour se faire, nous avons mis en place un Airdrop https://forms.gle/jfe2rb344xuYWoT66 et offrons des pièces à l’inscription sur notre plateforme.
A titre d’information, vous trouverez ci-dessous un article sur un grand publiciste qui envisage de créer sa propre crypto-monnaie :
https://www.frenchweb.fr/la-cryptomonnaie-amazon-va-faire-un-raz-de-maree/320114
- Le Pré-minage et son usage
Le pré-minage effectué de la moitié de la somme totale à miner est une opération totalement transparente, clairement explicitée dans le White Paper.
Ces fonds ne sont pas destinés à l’enrichissement personnel des membres fondateurs mais à l’évolution et le développement de la société. 21 % de la somme globale des HPTF est, en effet, destiné à récompenser le travail de ces derniers sur une période de 5 ans. Le travail effectué jusque l’ouverture de la société était bénévole. Si l’un de ses membres quitte la société avant cette date d’échéance, les versements seront stoppés puis ré-alloués à la réserve stratégique.
50 % du pré-minage, soit 25 % de la totalité des pièces, sont destinées à la réalisation d’une levée de fonds et à la constitution d’une réserve stratégique permettant de développer la société et de pérenniser le projet.
Rien d’aberrant par rapport à d’autres projets, comme par exemple celui de Ripple (lien ci-dessous) :
Nous vous invitons à continuer de suivre les évolutions de notre projet.
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Beaucoup d’améliorations
Nous avons améliorer sérieusement notre plateforme depuis octobre, il nous reste encore beaucoup de travail avant de réaliser tous le projet, je vous met les liens des échanges qui sont ouvert depuis Décembre, ainsi que quelques pages vendeurs, car depuis, nous avons apporter beaucoup de modifications:
- Wallet ouvert sur le site
- Version anglaise traduite mano
- Vente négociée
- Vente standard
- e-boutique individuel vendeur (gratuite pour le moment)
Ci dessous quelques e-boutiques avec heptafranc:
https://www.sixyes.fr/index.php?ac=vendor_store&id=35
https://www.sixyes.fr/index.php?ac=vendor_store&id=5
https://www.sixyes.fr/index.php?ac=vendor_store&id=9
https://www.sixyes.fr/index.php?ac=vendor_store&id=13Ces e-boutiques vont évoluer dans les mois qui viennent.
Prochaines améliorations en Mars:
Réduction des photos automatique
Valeur Heptafranc/euro régulé automatiquement avec choix de la valeur privilégiée
Page d’accueil avec:- cours moyen du HPTF
- Accès direct au bourses d’échanges
- Liens direct au e-boutiques
- Accès à tous les liens en relation avec Heptafranc ou Sixyes
- Affichage des annonces premium
- Lancement de deux autres modèles de vente
Liens utiles:
https://www.heptafranc.eu/
https://bitcointalk.org/index.php?topic=5227259.msg53877388#msg53877388
https://coinpaprika.com/coin/hptf-heptafranchttps://icolink.com/ico-heptafranc.html
https://icoholder.com/en/heptafranc-31494
https://coinworldstory.com/heptafranc
/
https://folgory.com/launchpad/detail/48254fC9T87GeKrqVvFkMHmaoW2huyPBAsOgznpJ0xw6ZdjXDY
https://graviex.net/markets/hptfbtchttp://explorateur.heptafranc.com:3001/
http://pool.heptafranc.com/
https://irp-cdn.multiscreensite.com/a390ca31/files/uploaded/Livre Blanc SiXyeS.pdfPour info nous n’echangeons aucune crypto, les crypto sont echangées et echangeable sur les plateformes Folgory et Graviex. Nous ne facturons aucune prestation en HeptaFranc. Toutes les prestations sur le site sont et seront facturées seulement en euro.
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Version en vigueur au 24 mai 2019 !..
Extrait:
Section 4
Prestataires de services sur actifs numériques« Art. L. 572-23.-Est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende le fait, pour toute personne soumise à l’obligation de déclaration mentionnée à l’article L. 54-10-3, de ne pas souscrire cette déclaration ou de communiquer des renseignements inexacts à l’Autorité des marchés financiers.
« Est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende le fait, pour toute personne agissant soit pour son propre compte, soit pour le compte d’une personne morale, de méconnaître l’une des interdictions prévues à l’article L. 54-10-4.( L. 54-10-4:L’exercice de la profession de prestataire des services mentionnés aux 1° et 2° de l’article L. 54-10-2 est interdit à toute personne n’ayant pas été enregistrée au préalable par l’Autorité des marchés financiers.)
« Art. L. 572-24.-Est puni des peines prévues à l’article L. 571-4 le fait, pour toute personne agissant soit pour son propre compte, soit pour le compte d’une personne morale et exerçant la profession de prestataire des services mentionnés aux 1° et 2° de l’article L. 54-10-2, de ne pas répondre, après mise en demeure, aux demandes d’informations de l’Autorité des marchés financiers, de mettre obstacle de quelque manière que ce soit à l’exercice de sa mission de contrôle ou de lui communiquer des renseignements inexacts.
« Art. L. 572-25.-Les dispositions de l’article L. 571-2 sont applicables aux procédures relatives aux infractions prévues aux articles L. 572-23 et L. 572-24.
« Art. L. 572-26.-Est puni de six mois d’emprisonnement et de 7 500 € d’amende le fait, pour toute personne fournissant des services sur actifs numériques au sens de l’article L. 54-10-2, de diffuser des informations comportant des indications inexactes ou trompeuses ou d’utiliser une dénomination, une raison sociale, une publicité ou tout autre procédé laissant croire qu’elle est agréée dans les conditions prévues à l’article L. 54-10-5. » ;
Code monétaire et financier
Sct. Chapitre X : Prestataires de services sur actifs numériques, Art. L54-10-1, Art. L54-10-2, Art. L54-10-3, Art. L54-10-4, Art. L. 54-10-4.-L’exercice de la profession de prestataire des services mentionnés aux 1° et 2° de l’article L. 54-10-2 est interdit à toute personne n’ayant pas été enregistrée au préalable par l’Autorité des marchés financiers.
Art. L54-10-5Prestataires de services sur actifs numériques- Pdf - AMF
La loi PACTE vient d’être promulguée.JORF n°0119 du 23 mai 2019
texte n° 2